Disclaimer
Qui traite vos données personnelles ?
-
Editeur du site : PAINBLANC-DUPRIEZ Nayira
Entreprise : Forum des Jeunes
Mail éditeur : Nayira.PAINBLANC-DUPRIEZ@cfwb.be
Si vous souhaitez modifier ou supprimer vos données, ou simplement savoir quelles données sont stockées dans notre base de données, vous pouvez envoyer un email à l’adresse mail de l’éditeur.
Généralités
Les dispositions du présent disclaimer sont d’application lors de chaque consultation du site web de l’éditeur. Les dispositions du présent disclaimer sont applicables à tous les produits, services, documents, modèles et informations qui sont disponibles sur le site web de l’éditeur. En consultant le site web de l’éditeur, le visiteur marque son accord explicite et inconditionnel sur toutes les dispositions de ce disclaimer. Le visiteur accepte explicitement et sans réserves nos conditions de vente. Les dispositions du présent disclaimer sont à tout moment susceptibles d’être modifiées par l’éditeur. Le cas échéant, les visiteurs seront avertis via ce site web.
En dépit du fait que l’éditeur apporte le plus grand soin au bon fonctionnement de son site web, il ne peut pas garantir que son site web est totalement à l’abri d’une interruption ni totalement dénué d’erreurs Le site web de l’éditeur constitue un moyen de mettre à la disposition de ses membres affiliés et non-affiliés des informations sous une forme compréhensible.
Droits d’auteur
L’ensemble des documents, des modèles, des logos, des photos et des produits disponibles sur le présent site web sont protégés par le droit d’auteur. L’éditeur conserve l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur le site même ainsi que sur les informations et les modèles mis à disposition. Le visiteur de ce site web à l’autorisation d’imprimer les informations consultées et de les utiliser dans le cadre de la gestion personnelle, à l’exclusion de toute diffusion, commercialisation et exploitation entre tiers, à moins d’avoir obtenu préalablement l’autorisation expresse de l’éditeur.
Responsabilité
L’utilisation de ce site web (et l’information qui y est contenue) est exclusivement utilisée aux risques de l’utilisateur. On entend, entre autres, par utilisation de ce site web, le fait de télécharger, poser des questions, afficher, consulter, écouter (par exemple, les publicités), remplir et soumettre des formulaires, utiliser les services proposés (par exemple, les demandes d’information) et poser des actes (par exemple, la conclusion d’un contrat).
L’éditeur ne peut être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects ou résultant de l’utilisation de son site web ou de l’impossibilité de le consulter (en ce compris, mais sans limitation, en cas de renseignements incomplets ou incorrects, perte de temps, virus, dommages personnels, perte d’une chance, perte de données, perte de profit, dommages en raison de la suppression du site web, etc.). Cependant, aucune disposition n’exclut notre responsabilité en cas de vol, faute lourde, fraude, préjudice corporel ou décès.
Nous nous efforçons de sécuriser le site avec tous les moyens raisonnables et possibles afin d’éviter, autant que possible, les désagréments causés par des erreurs techniques. Cependant, nous ne pouvons pas garantir un accès ininterrompu. L’éditeur se réserve en outre le droit de mettre fin, sans préavis, à son site web.
Responsabilité par rapport à des sites tiers
L’éditeur n’est pas responsable du contenu des autres sites web qui sont accessibles via un lien à partir du site de l’éditeur. Les positions et les avis exposés sur ces sites web ne peuvent aucunement être considérés comme les positions et avis de l’éditeur. L’éditeur ne donne aucune garantie de qualité et d’exhaustivité des informations présentes sur les autres sites web qui sont accessibles via un lien à partir du site web de l’éditeur.
Législation applicable
Les dispositions du présent disclaimer sont entièrement régies par le droit belge. Seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège, seront compétents en cas de litige. S’il s’avérait qu’une des conditions générales de vente était illicite, nulle ou non contraignante, les autres conditions resteraient, quant à elles, entièrement valides et contraignantes.
Tous les droits qui ne sont pas octroyés explicitement par le présent document, sont réservés.